RÈGLEMENT INTÉRIEUR


1) Objet


Conformément aux statuts, le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de la pratique des sports subaquatiques au club Subquercy. Chaque membre du club s’engage à accepter et respecter les statuts et le présent règlement intérieur. Le non-respect des statuts ou du règlement intérieur fait l’objet d’un avertissement qui en cas de récidive peut aller jusqu’à l’exclusion.


2) Les grands principes


Le club Subquercy est une association loi 1901, dont tous les membres sont des bénévoles. En devenant membre du club, on doit garder à l’esprit que le fait de s’acquitter d’une cotisation ne donne pas droit à une prestation de service, mais donne droit et devoir à participer à la vie du club. Les activités du club sont toutes des activités loisir.

Le club Subquercy et ses membres s’engagent à contribuer aux respects des lois et règlements de nos fédérations. Mais aussi à tout mettre en œuvre pour contribuer à la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines.


3) Les dirigeants du club


3.1) Le comité directeur

Il comprend :
Les membres du bureau et des responsables tels que :

  • Directeur(trice) technique,
  • Encadrants,
  • Responsable matériel,
  • Responsable des relations extérieures, (évènementiel et relations avec les institutionnels),
  • Responsable du site internet et des réseaux sociaux,
  • Responsable subventions.

3.2) Le bureau

Il est composé du président(e) et adjoint(e, s), secrétaire et adjoint(e), trésorier(e) et adjoint(e).

Le (la) président(e) :

Il elle détient, de par son élection par assemblée générale, les pouvoirs les plus étendus, sans toutefois pouvoir aller à l’encontre des décisions de l’assemblée générale ou du comité directeur.

Il elle représente l’association dans tous les actes de la vie civile auprès des pouvoirs publics ou des organismes privés. Il elle ordonnance les dépenses.

Il elle peut déléguer ses pouvoirs pour des objets définis et limités ; il convoque les assemblées, les réunions du comité directeur et du bureau. Il elle préside de droit. En cas de partage de voix sa voix est prépondérante.

Le (la) ou les président(e)s adjoint(e)s :

Ils elles secondent le la président(e) et le la remplace dans ses fonctions et ses droits en cas d’absence ou d’empêchement.

Le (la) secrétaire :

Elle il veille à la bonne marche de l’administration, gère les licences et inscriptions (assurance). Elle il accueille les nouveaux membres et les renseigne sur les fonctionnements et le règlement de l’association.

Elle il est chargée de la rédaction et de la diffusion des comptes rendus des diverses réunions, ainsi que leur transcription sur le registre prévu à cet effet.

Elle il est responsable de la transmission des informations concernant le club et veille à transmettre régulièrement au web master les informations pour les mises à jour du site internet.

Elle il veille à la mise à jour informatique des divers documents internes et à l’archivage des données antérieures.

Elle il gère la correspondance pour les actions courantes ainsi que pour l’organisation des événements associatifs.

Elle il peut être assistée dans ses fonctions par un(e) secrétaire adjoint(e).

Le (la) trésorier(e) :

Elle il assure la gestion comptable de l’association.

Elle il a pour mission :

De préparer, chaque année, le budget prévisionnel qu’elle il soumettra au dernier comité directeur précédant l’assemblée générale annuelle et qu’elle il présentera ensuite à l’approbation de cette assemblée.

De surveiller l’exécution de ce budget.

D’établir, en fin d’exercice, les comptes de gestion et de bilan.

De les soumettre éventuellement aux commissaires aux comptes conformément à la loi et de les transmettre au comité directeur pour approbation par l’assemblée générale.

D’assurer les règlements financiers.

De donner un avis sur toutes propositions instituant une dépense nouvelle non prévue au budget prévisionnel.

Elle il peut être assistée dans ses fonctions par un(e) trésorier(e) adjoint(e).


4) Fonctionnement technique


Le (la) directeur(trice) technique

Le (la) directeur(trice) technique hockey ou de plongée est garant(e) du respect de la réglementation en vigueur et référent technique du club. Il elle coordonne l’activité de l’ensemble des encadrants, s’assure de l’adéquation des méthodes pédagogiques et est responsable de l’organisation des activités proposées par le club.

Toute décision concernant la sécurité est, en cas de désaccord, de la seule compétence du (de la) directeur(trice) technique, qui applique et fait appliquer la réglementation en vigueur.

Les encadrants

L’enseignement et l’encadrement sont assurés par des encadrants bénévoles désignés par le directeur technique. Les encadrants s’engagent à respecter et à faire respecter les règles établies par la FFESSM et la FSGT, les réglementations en vigueur et les consignes de sécurité données par le directeur technique.

Un collège des moniteurs(trices) est constitué. Il se réunit au moins une fois par an en début de saison pour définir les équipes pédagogiques, le déroulement des formations, le calendrier prévisionnel des sorties techniques etc. Il se réunit pour valider les niveaux des stagiaires aux différents niveaux.

Les frais des encadrants actifs (hors initiateur E1 et serre-fil) lors des sorties plongées sont pris en compte selon les modalités suivantes en distinguant, formation/exploration

  • Prise en charge des plongées des encadrants (modalités selon sortie et doivent être transparentes pour les participants).
  • Chaque plongeur participant règle son hébergement, transport et repas.
  • Les encadrants peuvent comptabiliser certains frais en déduction des impôts, notamment frais de route selon barème fiscal,

Le (la) responsable matériel

Le la responsable du matériel, (TIV très recommandé), est nommé(e) par le la président(e).

  • Il elle est responsable du bon état d’entretien du matériel.
  • Il elle assure les petites réparations ou met le matériel en réparation chez un spécialiste.
  • Il elle tient à jour le registre du matériel et les fiches de prêt.
  • Il elle peut se faire aider notamment par le (la) directeur(trice) technique et les moniteurs(trices).
  • Il elle organise la révision des détendeurs, des gilets, des bouteilles et les requalifications si nécessaires.

Les Techniciens en Inspection Visuelle (TIV)

Les TIV sont chargés par le responsable technique de la visite technique des blocs.

La visite annuelle a lieu en principe en juin, mais peut se faire à une autre période en fonction des circonstances. Ils peuvent être amenés à aider le la responsable du matériel pour l’entretien du reste du matériel (détendeurs, gilets, PMT, compresseur).

Les participants

Tout participant à une séance doit impérativement être adhérent du club, c’est-à-dire avoir réglé sa cotisation, remis un certificat médical, remis la fiche d’inscription dument complétée, et remis une autorisation parentale pour les mineurs. Le certificat ne sera pas exigé pour les trois premières séances d’essais gratuites en piscine, ni pour un baptême en milieu naturel. Tout membre de la FFESSM ou de la FSGT peut participer aux activités du club après approbation du comité directeur.


5) Formations


Toutes les activités sportives et pédagogiques sont sous la responsabilité du (de la) directeur(trice) technique. Le la directeur(trice) technique organise les formations et la préparation des différents niveaux et activité, en accord avec le la président(e) et les encadrants.

Le club organise normalement la formation et le passage au sein du club des brevets FFESSM ou FSGT.

Selon la disponibilité des encadrants, le club peut offrir, sur demande, une aide ponctuelle pour le perfectionnement, la remise à niveau, l’entraînement hors cursus et les plongées de contrôle, en fosse ou lors des sorties techniques.

La disponibilité des encadrants et du matériel limite le nombre d’élèves qui peuvent être acceptés aux différents niveaux d’enseignement. Le nombre exact de place dépend de la disponibilité des encadrants et est décidé par le la directeur(tric) technique et le collège des moniteurs.

Pour le passage des niveaux de plongée un nombre minimum de plongées sera demandé par les encadrants selon le niveau visé.


 6) Matériel du club


Les débutants doivent faire face à des frais importants (équipement personnel PMT, inscription au club, examen médicale, frais de licence). Le club les aide en mettant à leur disposition pour la plongée trois pièces essentielles d’équipement : bouteille, le gilet stabilisateur, le détendeur ; pour le hockey palet et bonnet de compétition. Les membres du club supportent, par leurs cotisations et leur travail, l’entretien normal du matériel (pièces de rechange, ré épreuve des bouteilles haute pression, entretien courant du matériel…).

Le matériel peut être prêté dans le cadre de formations, dans la limite des disponibilités. Dans tous les cas, le matériel prêté lors des séances piscine ou week-end mer (kits PMT) est sous la responsabilité de la personne emprunteuse qui doit veiller à ramener le matériel dans son intégralité et en bon état. Le matériel disponible étant limité, le club encourage les membres à acheter leur propre matériel.

Prêt matériel de plongée pour les sorties organisées par le club

Le matériel de plongée (bloc, gilet et détendeur) est mis à la disposition des membres suivant la disponibilité pour une utilisation lors des sorties organisées dans le cadre du club.

Aucun matériel de plongée ne peut être sorti du local sans l’accord du responsable du matériel, celui-ci devra renseigner le registre de prêt.

Le retour du matériel sera validé dans les mêmes conditions.

Après chaque sortie, le matériel sera remis en parfait état de propreté et dans les plus brefs délais au responsable du matériel qui procèdera à la vérification du bon état du matériel emprunté.

Blocs personnels

Les membres possédant des blocs de plongée peuvent les faire inscrire sur le registre TIV du club dans les conditions suivantes :

  • Le bloc doit être en bon état général, à jour de requalification et équipé d’un filet protecteur et d’une poignée lors de l’inscription sur le registre.
  • Le propriétaire s’engage pour une durée de six ans sauf cas de force majeure (déménagement…).
  • Priorité d’utilisation au propriétaire. Le bloc doit être néanmoins stocké au local du club, et l’emprunt par le propriétaire du bloc pour ses activités hors club, doit être inscrit sur le cahier d’emprunt.
  • Maintenance (entretien, remplacement de pièces défectueuses, requalifications etc sauf inspection visuelle gratuite) assurée par le club aux frais du propriétaire.
  • L’emprunt de blocs personnels doit impérativement se faire avec l’accord du propriétaire.

Le la responsable du matériel, organise la révision des détendeurs, des gilets, les TIV des bouteilles et les ré épreuves si nécessaires.

Les bouteilles sont ré éprouvées et inspectées visuellement selon la législation en vigueur. Le la responsable du matériel organise chaque année des séances d’IV pour les bouteilles du club.

L’emprunt du matériel est autorisé à titre exceptionnel après acceptation d’un des membres du bureau ou du (de la) responsable du matériel.


7) Gonflage


Le comité nomme un(e) responsable du gonflage qui organise l’activité de remplissage des bouteilles chaque semaine qui s’occupe de vérifier la pression des bouteilles. Il elle peut demander aux membres de l’assister dans cette tâche.


 8) Participation aux sorties


Les sorties du club sont annoncées sur le site web (www.subquercy.fr) du club. Tout membre actif peut s’y inscrire si son niveau de plonger est compatible avec le niveau minimum nécessaire annoncé pour participer à la sortie.

Les inscriptions aux sorties en mer ont toujours des modalités, par exemple le niveau minimum demandé, les différents pourcentages d’arrhes, la date limite d’inscription, sont publiées sur le site web ou afficher à l’entrée (panneau jaune). Dans ces voyages, les non plongeurs ne doivent pas être nécessairement être membres du club. L’inscription à ces voyages club ne devient effective qu’après le versement d’arrhes. En cas d’annulation d’une inscription, quelle qu’en soit la raison, la somme versé reste acquise au club. Cependant, le club fait son possible pour essayer de fournir un remboursement au moins partiel.

Tout membre désirant participer à une sortie doit avoir une licence FFESSM ou FSGT valide pour l’année en cours et avoir déposé une copie d’un certificat médicale de moins d’un an de non contre-indication à la plongée sous-marine auprès du secrétaire du club.

Tout participant à une sortie organisée par le club à l’obligation de suivre les indications du directeur de plongée pour la sortie. Tout participant a aussi l’obligation de plonger en respectant ses prérogatives FFESSM, FSGT ou CMAS, et respecter les lois et règles de sécurité définies par le club et les règles et règlements spécifiques à l’endroit où la sortie a lieu (règlement piscine Divonéo ou de l’archipel par exemple).

Le directeur de plongée, après concertation avec le la président(e) du club, est apte à juger de la participation ou non d’un membre du club à une activité, en respect de l’arrête du 22 juin 1998 modifié 28 août 2000.

Pour la partie hockey la participation aux compétitions est soumise à un comité de sélection.


9) Règles d’hygiènes et de sécurité à la piscine


Le règlement intérieur de la piscine doit être rigoureusement appliqué.

Les règles d’hygiènes à la piscine :

  • Les chaussures doivent rester dans le hall d’entrée Les sacs doivent rester dans les vestiaires
  • Il est obligatoire de rincer son matériel avant d’entrée dans le bassin
  • Les gilets blocs, détendeurs et PMT doivent être désinfectés avant d’entrée dans le bassin.
  • Il est conseillé l’usage de claquette au bord du bassin pour éviter toutes chutes
  • Après usage le matériel doit être rincé.

Règles de sécurité :

  • L’accès au bassin est soumis à la présence d’un encadrant niveau 1 initiateur minimum au bord du bassin pour la partie plongée ou d’un initiateur hockey pour la pratique du hockey.
  • La pratique de l’apnée doit se faire en binôme (voir le document « Règles pratiques de l’apnée ».
  • Tout manquement aux règles de sécurité sera sanctionné par le bureau et pourra aller jusqu’à l’exclusion de la personne concernée
  • Les blocs doivent être toujours couchés au bord du bassin.
  • Il est interdit le jet dans le bassin des palets et des buts de hockey.

10) Règles de fonctionnement au sein du club


Les horaires d’entraînement sont :

  • Le lundi de 20h00 à 22h30 pour la pratique du hockey et l’enseignement de la plongée.
  • Le vendredi de 20h30 à 22h00 pour la pratique du hockey et l’enseignement de la plongée Le vendredi de 19h00 à 20h30 pour les cours théoriques.

Des zones d’entraînement sont prévues pour chaque activité (hockey et plongée). Les responsables des cours seront définies en début d’année.

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